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Qui veut quitter la Sécu (et le RSI) en 2016?

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Article paru sur DÉCIDER & ENTREPRENDRE.

« Quitter la Sécu » est devenu, assez curieusement parce que rien ne l’explique facilement, une idée de plus en plus répandue auprès d’un certain nombre d’assurés. Certes, les méfaits toxiques du RSI encouragent les indépendants à chercher une issue de secours pour échapper au désastre. Mais en dehors de cette visée immédiate, c’est bien le principe même de la liberté d’affiliation qui est de plus en plus revendiqué.

Voici un petit tour d’horizon des mouvements qui livrent une guerre à l’obligation d’affiliation.

La Sécu et Claude Reichman

Historiquement, le combat pour la « libération de la protection sociale » fut porté par Claude Reichman, par ailleurs engagé politiquement sous une étiquette libéral-conservateur qui le conduisit à soutenir l’Union Patriotique, dans la mouvance de Jean-Marie Le Pen. Chirurgien-dentiste de son état, Reichman a surtout acquis une notoriété grâce à son Mouvement pour la Libération de la Protection Sociale (MLPS), qui combat activement l’obligation d’affiliation à la sécurité sociale.

Dans la pratique, la stratégie de Reichman repose largement sur des actions individuelles d’assurés qui tentent de faire valoir leur droit à quitter la sécurité sociale devant les tribunaux auprès desquels ils sont régulièrement condamnés. Le MLPS ne pratique ni l’action de groupe (difficile à réaliser dans ce domaine) ni la saisine des cours européennes. Une certaine opacité règne sur l’effectivité de son action.

Reichman a néanmoins marqué la lutte contre l’affiliation obligatoire à la sécurité sociale en arguant de la fin de ce monopole du fait du traité de Maastricht.

Le mouvement des libérés contre la Sécu

Dans le sillage de Claude Reichman a pris forme une sorte de collectif de fait appelé le Mouvement des Libérés. Ce regroupement d’assurés engagés dans un processus d’émancipation vis-à-vis de la sécurité sociale donne des conseils sur la meilleure façon de « sortir de la Sécu » et publie des témoignages de cotisants qui ont suivi ce chemin.

D’une certaine façon, le Mouvement des Libérés a la physionomie d’une coordination syndicale telles que certaines sont apparues dans les années 90. Plutôt que de s’organiser de façon rigide autour d’une structure hiérarchisée, ce mouvement privilégie le recueil des bonnes volontés et l’action concrète de terrain.

L’un des enjeux du mouvement consiste désormais à faire reconnaître le caractère mutualiste de la sécurité sociale française, afin de la rattacher à la directive assurances de 1992, affirmant l’application du principe de libre concurrence dans ce secteur.

L’alliance des professions de santé face à la Sécu

Ce combat pour une reconnaissance du statut mutualiste à la sécurité sociale française est désormais mené parallèlement par un syndicat au sens de la loi de 1884 appelé l’alliance des professions de santé. De création récente, ce mouvement très actif vient notamment de déposer une plainte auprès de l’Union Européenne pour violation de l’article 258 du traité.

Cette procédure est inspirée de l’arrêt BKK (2013) de la Cour de Justice de l’Union, qui répond à une question préjudicielle allemande, dont la conclusion est la suivante:

la directive sur les pratiques commerciales déloyales doit être interprétée en ce sens que relève de son champ d’application personnel un organisme de droit public en charge d’une mission d’intérêt général, telle que la gestion d’un régime légal d’assurance maladie.

Pour l’APS, cette décision préjudicielle consolide le raisonnement selon lequel la nature mutualiste de la sécurité sociale française oblige à respecter les principes de libre concurrence et rend impossible le monopole de l’affiliation tel qu’il existe. L’intérêt de l’APS est de joindre, à ces contentieux « traditionnels », une vision plus large de réforme en matière de santé publique qui risque de « mordre » sur le syndicalisme médical historique.

Des mouvements à suivre de près

Incontestablement, 2016 peut être une année charnière pour ces mouvements de contestation contre le monopole de la sécurité sociale. L’inaction du gouvernement sur la question du RSI et l’exaspération d’un nombre importants d’indépendants face à ce régime qui les ponctionne devrait constituer un terreau favorable à des actions d’envergure.

16 commentaires

  1. Hélas, j’en suis toujours à l’article du traité de Lisbonne, qui apparemment, laisse aux états le droit ne ne pas remettre en cause leur monopole: http://www.jurion.fanc.fgov.be/jurdb-consult/plainWettekstServlet?wettekstId=9820&lang=fr

    Les dispositions arrêtées en vertu du présent article:

    ne portent pas atteinte à la faculté reconnue aux Etats membres de définir les principes fondamentaux de leur système de sécurité sociale et ne doivent pas en affecter sensiblement l’équilibre financier;

    ne peuvent empêcher un Etat membre de maintenir ou d’établir des mesures de protection plus strictes compatibles avec les traités.

    • Stéph dit

      Hélas, certaines personnes se sont arrêtées à un article de 1957 et n’ont plus bougé.
      Tant pis pour eux.

      Moi, je ne me cherche pas d’excuses pour ne rien faire, j’agis : sorti de la sécu, du Rsi et de la Cipav depuis mai 2015.
      Assuré en Angleterre pour ma couverture santé, au Luxembourg pour ma retraite par capitalisation, je suis bien, très bien.
      Avec le MLPS en assistance juridique, j’envoie aux choux tous ces organismes racketteurs.
      Je suis dans mon bon droit, contrairement à eux, mais si vous préférez vous cacher derrière un traité datant de 59 ans, libre à vous…
      Libre à moi de rigoler doucement. 🙂

      • Sachez bien que je suis de tout coeur avec vous. Mais l’argumentation de Reichman est que c’est légal, alors que cela ne « semble pas » l’être. A vrai dire je ne sais pas très bien.
        De fait c’est comme l’ISF: il suffit de ne pas la payer en attendant l’amnistie. Moi c’est ce que je fais. Plus qu’un an à serrer les fesses. La question est donc: faut il révéler (à la kalachnikov) à tous les blaireaux qui payent l’impôt qu’ils se sont fait avoir ? Que ce monde est tellement pourri que ce ne sont que les victimes qui sont pauvres ?

  2. Pierre dit

    Vous pourriez rire jaune… très rapidement.

    Rappelons la règle de base : au point de déliquescence, de corruption atteint dans ce pays… le « droit » est secondaire. C’est du maquillage.

    Ce qui compte : la volonté de puissance, en clair, la volonté -ontologique- de survie du Système.

    Ils ne reculeront devant RIEN pour maintenir leur pouvoir, leur raison d’être, qui est notre esclavage.

    Tout est affaire de thune. Voilà le seul enjeu.

    Voilà pourquoi espérer le « droit », des textes, des tribunaux, des procédures… pourrait constituer la même erreur que les juifs allemands en 1938 qui espéraient le retour à la raison, et le respect de leur « droit » : une erreur funeste…

    Il n’y a qu’un seul levier, véritable, efficace et imparable pour en finir avec cet esclavage : précipiter sa mise en faillite.

    L’attaquer sur son seul point faible : son oxygène, son sang…. C’est à dire LE POGNON.

    Inutile de rabacher : Atlas Shrugged, La Grève, Ayn Rand… Les années 50… Tout est limpide. Tout est connu depuis des décennies.

    Vous savez quoi faire : alors passez à l’action.

    -expatriez-vous
    -professions « libérales » et commerçants : réduisez votre temps de travail
    -chefs d’entreprise : levez le pied, licenciez, délocalisez
    -tous : réduisez votre consommation, vos investissements (arrêtez d’acheter des bagnoles)

    Il suffirait de quelques centaines de milliers d’hommes de bien qui agissent, en plus de ceux qui agissent involontairement (les chômeurs qui sont obligés de réduire la voilure)….

    TVA, IR… Il en faut TRES PEU (effets de seuil redoutable) pour mettre à bas le Système, le pousser à la faute fatale.

    Mais de grâce, arrêtez avec le mythe du « respect de l’état de droit »…. Celui ci est mort, d’une sale mort, il y a bien longtemps déjà.

    • williams dit

      Je suis d’accord avec vous, mais c’est dur de refuser du travail mais c’est aussi dur de savoir comment tuer le bénéfice pour ne pas se faire tondre à son tour. Bonne année

      • Pierre dit

        J’ai l’antidote à vos angoisses : la mise en perspective.

        De quoi parle-t on ?

        D’une baisse, limitée, contrôlée par exemple des revenus, et de la consommation.

        Exemple pratique :
        -le dentiste à Paris qui passe à la semaine des 4 jours… Travailler 5 jours n’a strictement aucun intérêt financier. Alors pourquoi se pourrir la vie et engrosser le Leviathan ?

        -certains spécialistes sont même passés à la semaine… des 3 jours.

        -pour les salariés : là il ne s’agit bien entendu pas de réclamer à votre patron une baisse de salaire… 😉 Il s’agit simplement de réduire votre consommation. Vous pouvez très bien vivre en dépensant par exemple -20 %.

        -idem pour l’achat de voitures, les investissements plus lourds etc.

        La TVA est la première source de rapine du groupe mafieux qui se fait appeler « Etat »… Vous imaginez une baisse de 20 % de la collecte ?

        Dans le PLF 2016… La collecte de TVA est fixée à 195,9 millards d’euros. Ca ferait 40 milliards en moins, en une seule année… L’Etat imploserait, ni plus ni moins.

        Ajoutez à cela : l’IR, l’impôt société, l’ISF… autant de leviers pour abattre définitivement ce groupe mafieux.

        • Stéph dit

          Tout cela part d’un bon sentiment, mais il ne faut pas rêver.
          Nous vivons dans un monde où chacun ne pense qu’à sa gueule, donc demander aux gens d’être solidaires et de tous faire « tomber » le système, mission impossible, vous le savez.

          Au delà de parler, j’agis déjà, à mon niveau, quitte à essuyer les foudres du système qui, effectivement, est prêt à tout pour garder ses acquis et continuer de nous tondre tranquillement.
          Si je peux participer à des mouvements citoyens pour défendre nos droits, je le fais aussi, mais sans me faire d’illusion, je n’essaye par exemple jamais de convaincre les autres.
          Je garde mon énergie pour moi, chacun doit se bouger à son niveau pour commencer, fini les comportements d’assistés, mais des salariés ont du mal à comprendre, pas grave.

          Effectivement, c’est un système mafieux, où tous le monde reste bien dans le rang.
          Oui, il n’y à pas de justice équitable en France, à partir du moment où l’Etat (ou un de ses organismes) est une des parties en conflit.
          Le TASS (Tribunal administratif de la sécurité sociale) est en le paroxysme.
          Un juge, payé par la SS, et 2 assesseurs salariés de la sécurité sociale, bienvenu au pays des Droits de l’homme !

          Cela n’empêche pas que plus de 40.000 personnes se sont « libérés » de la SS ces dernières années, et le phénomène s’accélère.

          • Semaphore dit

            Le TASS est quand même tenu de s’en tenir à la Loi.
            Bien sûr, il vaut mieux que ce soit vous qui lui rappeliez, lourdement s’il le faut, que la Loi existe et s’applique « également » au ponctionnaire avec lequel vous êtes en conflit car, à défaut, il est certain que le juge aura de curieux trous de mémoire ou des interprétations « fantaisistes » de la Loi.

          • Pierre dit

            J’admire votre action, au niveau personnel, mais vous serez « libéré » tant… que le Système… l’acceptera.

            Et il est probable qu’un jour, très bientôt, face à un risque ontologique, le Système puisse changer les règles, et vous vous retrouveriez… victime.

            L’histoire l’a montré, le bon sens le commande : cela arrivera. Et vous serez berné et tondu en… « droit ».

            Voilà pourquoi, cela me semble insuffisant, en terme d’efficacité.

            Il faut attaquer les recettes, sur une échelle bien plus large que la libération des cotisations de Sécu.

            Car je vous rappelle que Sécu, ou Fisc, ou Région, ou Département… sont autant d’étiquettes derrière lesquelles se cache la rapine, la mafia.

            S’affranchir des « cotisations » de la Sécu, c’est bien, mais largement insuffisant. Il faut attaquer surtout la TVA, ainsi que l’IR et l’IS.

            Enfin, vous avez beau critiquer le collectif… n’oubliez pas que DES MILLIONS, mais oui, DES MILLIONS de pauvres hères… jouent déjà la partition d’Atlas Shruggred, la nôtre… A l’insu de leur plein gré : les chômeurs.

            Un chômeur, par définition, vit la trouille au ventre, il réduit ses dépenses et n’investit pas…

            Ironie : une bonne partie d’entre-eux sont des gauchistes invétérés.

            Question toute réthorique : vous pensez que le chômage va baisser ou augmenter dans le futur ?

            Vous le voyez, notre armée est dejà considérable en nombre. Il faut juste convaincre quelques centaines de milliers d’autres contribuables, et nous abattrons le Leviathan.

            Il faut le répéter encore et toujours : l’Etat et ses différentes officines mafieuses sont incapables de baisser, en nominal leurs dépenses, même d’une fraction de pourcentage…. Alors vous imaginez 20 ou 40 milliards de « recettes » évaporées, par an ?

            Ce serait l’effondrement, ni plus ni moins, surtout dans une économie aussi étatisée, soviétisée que la France.

          • Anglès xavier dit

            Salut stef,
            Je suis aussi un libéré depuis 2015, je suis à la reunion.
            Mais je bouge souvent sur paris, ça serait intéressant de rencontrer des gens comme vous pour échanger.
            Mon mail : angles974@gmail.com

  3. Semaphore dit

    @ E.V.
    J’ai lu avec beaucoup d’intérêt vos articles sur la SS qui sont parus à la fin de l’été. Si vous n’étiez pas le premier à faire nombre des remarques pertinentes qui les émaillent à de nombreux endroits, vous avez eu le mérite d’en faire une recension plutôt claire et complète, surtout quant aux principaux points d’achoppement.
    En revanche, votre ici-présent article, mi-figue mi-raisin, sur les « libérés de la SS » (employé en générique des divers mouvements qui s’en réclament et dont j’en suis) me paraît en retrait de votre virulence justifiée, citée précédemment.
    Et même, il paraît négatif (voire dédaigneux dans son premier paragraphe devant un certain côté « amateur » de cette contestation), à l’adresse des divers mouvements qui essaient d’obtenir que la Grance respecte pour elle-même les clauses des traités qu’elle a signées -librement- et qu’elle entend, à l’occasion, imposer aux autres de respecter (quand cela l’arrange, of course!).
    Tout cela par le truchement d’un « Etat de droit » dont nos oreilles sont rebattues régulièrement au sujet du modèle qu’il constituerait, 8me merveille du monde proposée à l’Univers.
    L’immense majorité des membres de ces mouvements de libérés ne remettent pas en cause le principe de l’assurance-maladie ou de l’assurance-retraite (minimale pour ce qui me concerne) mais l’obligation en Grance de devoir passer exclusivement par un système étatique dans lequel il y a énormément de choses à redire comme vos articles automnaux l’ont fort bien montré et démontré.
    Si encore ce système étatique, théoriquement égalitaire et unicitaire jusqu’au moindre de ses détails, l’était réellement, s’élever contre serait beaucoup plus difficile à justifier en dehors d’un motif de rendement médiocre.
    Si un € de cotisation ouvrait strictement les mêmes droits à n’importe quel quidam de cotisant quelle que soit sa situation professionnelle et si donc aucun « régime spécial » n’y figurait en base des droits plus conséquents et améliorés, le seul motif de râlerie resterait éventuellement dans son taux de rendement.
    Or des régimes particuliers bien plus avantageux que le régime général, on en trouve une palanquée dans ce système unicitaire et, comble de l’imposture et de l’escroquerie, il revient au régime général des « pauvres » (en droits/cotisations) de combler les trous des « riches » (itou)!
    Si quelqu’un trouve cela équitable, juste et normal, pourquoi pas s’il accepte de financer de telles dérives à son détriment (excusez-moi de gager que les « riches » ne réclament pas de modification(s) à ce beau système)?
    En revanche, ceux qui n’acceptent pareille imposture et escroquerie n’ont pas d’autres moyens que de fuir à l’étranger voir si l’herbe n’y serait pas plus verte ou de rentrer en résistance en employant tous les moyens légaux en leur possession ou pouvoir.
    A partir du moment où dans un système soi-disant égalitariste en diable, se trouvent différents sous-systèmes dont les plus avantageux sont subventionnés par le ou les moins avantageux, vous ne pouvez accepter logiquement d’être le dindon de la farce et le cochon de payeur, même si le système vous contraint d’y participer.
    Dans un système privé, la conclusion serait illico d’aller voir ailleurs pour faire jouer la concurrence.
    Dans ce système étatique, c’est beaucoup plus compliqué mais ce n’est pas impossible en vertu des règles de jeu en vigueur.
    Je vous saurai donc gré d’avoir un peu plus de considération pour tous ceux qui luttent pour « sortir de la SS », même en amateur, car ils mènent un combat difficile, en réalité pas seulement pour leurs petites personnes mais pour la majorité des assujettis (quel beau terme administratif sous-tendant le quasi esclavage, n’est-ce-pas? Un pur exemple de pensée subliminale en rédaction) qui sont les dindons et cocus du système.
    En passant, un exemple du bel « Etat de droit » résultant du génie français de la belle organisation au cordeau : aucun courrier de l’URSSAF ne fournit une quelconque référence à son statut exact ni à une immatriculation dans un registre particulier, ni à une loi-cadre.
    Sur son site internet, pas davantage.
    Quand on met en cause (devant le juge du TASS) cette absence de références d’enregistrement officiel d’une personne morale, en principe lourdement sanctionnable pour toute autre personne morale surtout si elle est de nature commerciale!!!, le représentant de l’URSSAF commence par bredouiller l’antienne habituelle des ordonnances succinctes de 1945, puis sur la remarque que moi pour prouver mon existence, il ne suffit pas que je me présente en vie devant le magistrat mais que je dois y joindre impérativement un document d’identité avec photo, commence à s’énerver qu’elle ne va quand même pas devoir fournir la copie intégrale des statuts… pour rester coite quand je fais remarquer que ce n’est pas ce que je demande, cette dernière étant de savoir où ont été enregistrés ces statuts qui déterminent la nature exacte de cette personne morale ou, à défaut, la loi-cadre d’organisation de cette entité dans l’hypothèse de sa non-duplicabilité, donc de son côté exceptionnel dispensant d’une immatriculation….
    Vous admettrez que si tel était le cas, ce type de mandataire devrait vous claquer cela dans le museau en retour de volée…
    Sinon, bien à vous pour la tenue de votre blog et son intérêt.

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