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Scandale à Paris: Anne Hidalgo fait-elle ficher les opposants politiques?

Anne Hidalgo couvre-t-elle un fichage (entre autres) des opposants politiques dans certains arrondissements? Il faut absolument lire le dernier rapport de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur les attributions de place en crèche pour comprendre que, dans certains arrondissements, des fonctionnaires zélés mentionnent à la main, sur des dossiers, l’appartenante politique ou l’orientation sexuelle des parents.

Le rapport pointe, au passage, l’extrême disparité des politiques d’attribution de crèches à Paris (sauf pour les agents de la Ville, qui sont systématiquement favorisés). En réalité, Paris n’a pas dépolitisé ses attributions de places en crèche. Celles-ci demeurent un élément de la féodalité des maires d’arrondissement.

Voici un extrait croustillant du rapport:

Les phases de recueil des informations complémentaires et de préparation des commissions posent des problèmes au regard de la loi dite « informatique et libertés »

Certains arrondissements (Y, V, U et X) procèdent à des saisies de données à caractère personnel relatives aux demandeurs de places de crèche, dont l’étendue dépasse largement celle des critères d’attribution fixés par le règlement de fonctionnement des établissements et repris dans l’application SIPE, lequel a fait l’objet d’une déclaration par la Ville à la Commission Nationale Informatique et libertés.

Ils souhaitent détailler ou compléter l’information sur les situations familiales, dans un but affiché de meilleure adaptation à leurs besoins spécifiques.

Ils recourent pour cela à la constitution de fichiers non automatisés (manuels) constitués de dossiers papier (allant de simples fiches récapitulatives de l’inscription éditées par SIPE et comportant fréquemment des annotations manuscrites, à l’établissement de dossiers individuels comportant l’ensemble des pièces produites par les parents à l’appui de leur demande, mais aussi de courriers, courriels, interventions…). Ces annotations peuvent simplement préciser ou détailler des informations saisies dans l’application, de manière parfois anecdotique (mention d’étage du domicile non doté d’un ascenseur), parfois révélatrice d’un manquement au principe d’équité (mention d’un parent « élue sur la liste de M… », maire de l’arrondissement voisin.)

Ils les complètent parfois de tableaux établis sous tableur Excel, comportant une partie des données saisies dans SIPE mais aussi des zones de commentaires libres sur les situations des familles. Ces tableaux (très complets dans l’arrondissement Y) sont utilisés pour préparer les choix d’attribution et diffusés à cet effet à tout (arrondissement Y) ou partie (arrondissement V) des membres des commissions d’attribution14.

La qualification de données à caractère personnel (DCP), au sens de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, des informations recueillies, est incontestable. Le caractère de « traitement » des DCP n’est pas douteux (collecte de l’information, conservation, consultation, communication…).

Les cinq principes posés par la loi citée s’appliquent tant aux fichiers informatiques (traitements automatisés) qu’aux fichiers « manuels » mentionnés précédemment :

– le principe de finalité, selon lequel les données à caractère personnel ne peuvent être recueillies et traitées que pour un usage déterminé et légitime ;

– le principe de proportionnalité, selon lequel seules doivent être enregistrées les informations pertinentes et nécessaires ;

– le principe de durée limitée de conservation des données ;

– le principe de sécurité et de confidentialité ;

– le principe du respect du droit des personnes, droits d’accès et de rectification notamment.

La loi impose la déclaration des fichiers de traitement « automatisé » tels que les tableurs mentionnés ci-dessus.

Le fait que les arrondissements parisiens ne disposent pas de la personnalité morale dévolue à la Ville et au département de Paris est sans incidence sur l’obligation de déclaration, qui pèse sur le « responsable du traitement », lequel se situe au niveau de la mairie d’arrondissement, au cas d’espèce. La question de la personnalité morale ne se poserait que dans le cas de procédures éventuelles de sanction conduites par la CNIL. Lors de l’instruction et dans les années précédentes, la déclaration de fichiers informatisés à la CNIL était de droit commun, du type « déclaration normale ».

Ce mode de déclaration devrait évoluer dans les semaines ou mois à venir, car la commission a pris une délibération n° 433 du 10 décembre 2015 portant adoption d’une norme simplifiée relative aux traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par les collectivités territoriales et les personnes morales de droit public et de droit privé gérant un service public aux fins de gérer les services en matière d’affaires scolaires, périscolaires, extrascolaires et de petite enfance, dite norme simplifiée n°58, norme qui sera publiée dès que la rédaction des fiches pratiques à y annexer sera terminée. A compter de sa publication, les collectivités concernées devront procéder à une « déclaration simplifiée », déclaration de conformité de leur traitement automatisé à la norme simplifiée.

Il apparaît utile de citer plusieurs extraits de la délibération de la CNIL, applicable aux traitements automatisés utilisés notamment pour la préinscription et l’inscription dans le domaine de l’accueil de la petite enfance, au sein des établissements et services d’accueil des enfants de moins de six ans, au sens des articles L. 2324-1 et R. 2324-17 du code de l’action sociale et des familles, en soulignant que si leur formalisation par cette délibération est nouvelle, les dispositions citées sont relatives à des obligations préexistantes :

« Des données à caractère personnel et pièces justificatives ne peuvent être collectées que si elles sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard de la finalité poursuivie par le responsable de traitement. Ce dernier doit ainsi être en mesure de justifier du caractère nécessaire des données à caractère personnel et des pièces justificatives effectivement collectées. »

A cet égard, il peut être relevé que des mentions constatées lors du contrôle15 sont certainement excessives par rapport à la finalité du traitement (au sens de l’article 6-3 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). Si elles ne peuvent sans examen approfondi relever des données définies à l’article 8-I de la loi, (interdites, sauf exceptions, en raison des informations qu’elles « font apparaître, directement ou indirectement sur les origines raciales ou ethniques des personnes, ou qui sont relatives à la vie sexuelle de celles-ci »), elles paraissent pouvoir être génératrices de discrimination.

« Le responsable de traitement doit, lors de la collecte, mettre clairement en évidence les données qui doivent obligatoirement être renseignées de celles qui sont facultatives. »

La délibération liste les données qui peuvent être collectées et traitées, et leurs exclusions ou réserves éventuelles.

Elle rappelle que « conformément à l’article 6-5° de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, des données à caractère personnel ne peuvent être conservées que le temps strictement nécessaire à l’accomplissement de la finalité pour laquelle elles ont été collectées » et précise qu’elles « ne doivent ainsi pas être conservées, en base active, au-delà de la durée de l’inscription de l’enfant dans un établissement ou service d’accueil des enfants de moins de six ans. »

« Conformément à l’article 32 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, les représentants légaux des enfants concernés par les services visés à l’article 2 doivent être informés, préalablement à la mise en œuvre du traitement, de l’identité du responsable de traitement ou de son représentant, de la finalité poursuivie par le traitement, du caractère obligatoire ou facultatif de chaque donnée, des destinataires ou catégories de destinataires des données, de l’existence et des modalités d’exercice des droits d’opposition pour motif légitime, d’accès aux données les concernant, et de rectification.

Le responsable du traitement doit prendre toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité des données à caractère personnel notamment au moment de leur collecte, durant leur transmission et leur conservation ».

Les conditions d’usage de tableur Excel par l’arrondissement Y, observées durant l’instruction, ne respectaient pas le cadre juridique en vigueur, ses utilisateurs n’étant pas conscients de sa nature de fichier automatisé soumis aux obligations résultant de la loi informatique et libertés.

Il n’apparait pas non plus que les interlocuteurs de la chambre dans les arrondissements qui constituent des dossiers « papier » soient conscients que les données à caractère personnel qui y sont consignées doivent également respecter les principes généraux posés par la loi informatique et libertés.

La chambre appelle tous les acteurs concernés au respect de la réglementation relative à l’informatique et aux libertés.

En réponse à ce rappel à la loi, la Ville a indiqué que « la Municipalité souscrit sans réserve à la nécessité de se conformer strictement aux lois et règlements relatifs à l’usage de fichiers de traitements de données à caractère personnel (informatisés ou manuels). Les pratiques mises en cause par la Chambre sont fermement condamnées par la Maire de Paris. Une note du Secrétariat Général adressée aux Mairies d’arrondissement a rappelé la nécessité absolue de se conformer à la réglementation. Ce rappel a également été adressé par la Maire de Paris aux Maires d’arrondissements. »

 

14 L’usage de ces tableaux Excel est justifié par le maire de l’arrondissement V par « l’utilisation partielle à ce jour de l’outil » SIPE. 

15 Par exemple : « Deux mamans » ; « le père n’est pas régularisé ».

Pays-Bas: à quoi sert le mythe de la vague populiste en Europe?

Article écrit pour Atlantico

Les élections aux Pays-Bas ont confirmé la vivacité d’un mythe qui ressort à chaque élection dans un pays d’Europe occidentale: celui de la vague populiste qui risque de submerger les résultats et de balayer l’héritage démocratique. Lors des élections régionales en Allemagne, mais aussi lors des élections en Autriche ou, hier, lors des élections hollandaises, la bien-pensance française met chaque fois les résultats sous tension, exprimant en réalité ses propres angoisses intérieures: l’extrême-droite est soupçonnée de pouvoir gagner haut-la-main les élections. Et puis patatras, les résultats tombent: la vague n’arrive pas et l’extrême-droite reste minoritaire.

Dans le cas des Pays-Bas, le parti des libertés de Geert Wilders obtiendra probablement 20 sièges au Parlement, et rien de plus. Mais pourquoi avoir agité ce mythe de la vague alors?

Une sémantique de la diabolisation

On notera d’abord tout le registre sémantique dans lequel puise les bien-pensants qui adorent parler de cette « vague populiste ». L’objectif est forcément de représenter la vie politique européenne menacée par une force incontrôlable et volontiers irrationnelle. C’est le principe de la « vague » ou du « raz-de-marée ». Ce vocabulaire exprime bien l’angoisse des élites européennes face à un mouvement populaire qui les remettrait en cause.

On peut d’ailleurs se demander qui est le moins rationnel dans cette compréhension du jeu politique. Sont-ce ces prétendus « populistes » (mot fourre-tout qui permet de se dire démocrate tout en méprise le « peuple » qui devrait avoir le pouvoir), ces mouvements « d’extrême-droite » qui montent en puissance, ou ces partis traditionnels dont l’argumentation se résume à dénoncer le risque d’une « vague populiste », sans aucune proposition sérieuse pour l’éviter? Comme au moment du Brexit, on retrouve bien cette dénonciation officielle de la bêtise, de la vulgarité, selon un schéma binaire qui laisse perplexe sur le degré de compréhension de la réalité dans les élites.

Ce que nous dit la « vague populiste », c’est d’abord la prostration de nos élites face à un monde qui change et qu’elles diabolisent faute de la comprendre.

Une stratégie de mise au pas de nos démocraties

Mais l’expression de vague populiste n’est pas seulement une façon de trahir ses angoisses. C’est aussi, comme toujours, une manière grossière de tenir les opinions publiques, à travers la menace du « jeu de l’extrême-droite ».

C’est particulièrement vrai en France où les élites dirigeantes ont usé et abusent de la ficelle. Il n’est pas si loin le temps où des représentants des partis n’hésitaient pas à expliquer dans des débats publics que l’appel au renouvellement des élites, ou à leur démocratisation « faisait le jeu du Front National ». Cette vilaine manie a confiné à l’absurdité: tout est devenu prétexte à invoquer le diable populiste comme inspirateur de toute volonté de renforcement de la démocratie.

En 2013, par exemple, Claude Bartolone avait lutté contre la publication du patrimoine des députés en déclarant: « ce serait céder à ce syndrome du populisme contre lequel je me bats ». Il avait même poussé la provocation jusqu’à soutenir: « vu les messages que je reçois, je pense que ma position est majoritaire. Certains m’encouragent aussi, car ce n’est pas si facile de se positionner avec autant de liberté de ton. Mais c’est mon rôle […]. En fait, plus ça avance, plus je me pense renforcé« .

On vient bien la mise sous pression constante de la revendication démocratique rendue possible par l’appel au diable populiste. Si tu n’entres pas dans la combine des élites, c’est que tu es au lieux un allié objectif de l’extrême-droite, au pire l’un de ses représentants actifs.

L’élite française ou l’éloge de l’absurdité

Ce faisant, les contempteurs du populisme ne manquent pas d’air. Ils sont en effet capables, dans le même raisonnement, de dépeindre sous les mêmes vocables la menace fasciste qui est à nos portes et les revendications démocratiques portées par une frange désormais majoritaire de l’opinion publique. Celle-ci veut en profondeur une transparence sur la vie publique prévue par la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789. Son article 15 prévoit en effet:

La Société a le droit de demander compte à tout Agent public de son administration.

L’application de cet article est largement qualifiée de « populiste » par l’élite française, qui accepte éventuellement de rendre compte à ses pairs, à des représentants qu’elle a nommés, mais surtout pas à la « société », rebaptisée aujourd’hui société civile. Dans le mouvement de prise en otage de la démocratie que la noblesse contemporaine mène quotidiennement, l’extrême-droite et la société civile demandeuse de transparence sont systématiquement mises dans le même sac.

Ce renvoi dos-à-dos est en réalité la première cause de la montée des « populismes » en Europe: à force de ne rien vouloir changer aux démocraties représentatives vieillissantes, à force de stigmatiser l’aspiration à un approfondissement des pratiques démocratiques, les élites européennes ont convaincu une grande partie de l’opinion publique qu’une alliance tactique avec l’extrême-droite était inévitable pour secouer un système qui se crispe sur ses privilèges.

La réaction nobiliaire met la démocratie en danger

On le voit, le vrai risque aujourd’hui n’est pas dans une fantasmatique vague populiste, mais bien du côté de ceux qui agitent ce fantasme comme un repoussoir pour asservir les opinions publiques. La technique est d’ailleurs vieille comme le monde: elle s’appelle la fièvre obsidionale. Elle fut largement pratiquée par tous les régimes totalitaires. Elle consiste à inventer une menace permanente, omnipotente, invasive, létale, pour appeler à la discipline, à l’unité nationale, c’est-à-dire à l’acceptation de tout.

Toute la difficulté, en France, c’est la réaction nobiliaire qui avance derrière le masque de la vague populiste pour justifier l’injustifiable. Vous devez accepter les connivences, les conflits d’intérêt, le népotisme, la reproduction des élites, la spoliation par un Etat inefficace, sinon vous êtes populiste. La société française ne se débloquera et ne retrouvera la prospérité que lorsqu’elle aura dépassé cette réaction de la noblesse française face au progrès.

L’angoisse de l’entrepreneur face à la clause Molière

La clause Molière a envahi le langage courant avec une vitesse foudroyante, qui en dit long sur l’attente à laquelle elle correspond. Elle consiste à exiger, dans les commandes publiques, les entreprises détentrices des marchés à employer des salariés qui parlent français. Cette mesure est présentée comme une forme de protectionnisme identitaire. Pour beaucoup d’entrepreneurs, elle est synonyme d’angoisse.

Une clause si maladroite

Soyons clairs! imaginer que la clause Molière contribue à protéger la main-d’oeuvre française est une erreur manifeste d’appréciation. Une grande partie, en effet, de l’immigration employée dans nos entreprises est francophone. C’est particulièrement le cas des Africains (les Sénégalais, les Maliens, les Camerounais) et des Nord-Africains qui viennent travailler sur nos chantiers.

Face à cette réalité, la clause Molière constitue en réalité une nouvelle obligation discriminante pour les entreprises, et un nouveau transfert de charge de l’Etat vers les entrepreneurs. Ce devrait en effet être à l’Etat d’établir des distinctions, s’il le souhaite, entre les salariés qui exécutent la commande publique. Avec cette clause, la charge repose sur le chef d’entreprise: c’est à lui de dire oui à un Congolais sur un chantier, parce qu’il parle français, et dire non à un Nigérian, parce qu’il parle anglais. Et tant pis si le Congolais qu’il doit garder est nul alors que le Nigérian était excellent. La commande publique n’a pas besoin de salariés compétents pour être menée à bien, mais de salariés qui parlent français.

Supposons! mais dans ce cas-là, prenons bien garde au boomerang qui se prépare. Vu le niveau de sortie de nos écoles publiques, beaucoup d’Africains francophones parlent aujourd’hui éminemment mieux le français que nos décrocheurs scolaires. Dans ce cas-là, comment appliquer la clause Molière?

Le fantasme de l’immigré qui prend la place des Français

J’entends ici la petite musique habituelle sur les immigrés, les clandestins, les détachés, qui prendraient le travail des Français. Il est quand même que les entrepreneurs qui recrutent des étrangers s’expriment haut et fort sur le sujet.

C’est mon cas: en tant qu’employeur, je recrute régulièrement des étrangers. Des vrais! qui viennent d’Afrique francophone. Pourquoi fais-je ce choix? Pour des raisons politiquement incorrectes que les Français ont pourtant besoin d’entendre afin de mesurer l’étendue des dégâts causés par trente ans de laxisme dans les services publics, notamment dans le service public de l’Education.

D’une manière générale, la main-d’oeuvre française (et particulièrement celle « de souche ») pose un problème double. D’une part, les Français sont globalement attirés par les paillettes ou la sécurité. Ils cherchent prioritairement un emploi dans la fonction publique, secondairement un contrat à durée indéterminée dans les grands groupes. Ils disposent souvent d’un diplôme supérieur et rechignent à exécuter des tâches subalternes. C’est leur deuxième problème: les Français ont compris que le monde du salariat était fait de protections épaissies chaque année par un législateur avide de se constituer une popularité à bon compte. L’idée que leur contrat de travail les oblige à atteindre des résultats ne leur paraît pas couler de source.

D’où une situation aberrante où, avec plus de 3 millions de demandeurs d’emploi, le recrutement est devenu un parcours du combattant. Combien de recruteurs n’ont pas entendu, au moment où ils appelaient un jeune Français pour lui dire qu’il était embauché, la phrase fatidique du: « Mais je dois prendre mes vacances avant de commencer chez vous? »

Le recrutement de l’Africain francophone présente, face à ce risque, d’innombrables avantages: le candidat a généralement besoin et envie de travailler, il trouve qu’il est bien payé, et il n’a pas besoin de prendre de vacances avant de commencer son contrat.

Imaginer que chasser les uns permettra de recruter les autres est évidemment un mensonge. Les entrepreneurs du bâtiment n’auront pas de peine à en témoigner.

Ce grand remplacement s’explique par la protubérance de la fonction publique

Cet état de fait, qui peut surprendre de prime abord, a des explications statistiques précises.

Souvenons-nous d’abord qu’une classe d’âge en France compte 700.000 personnes environ. Sur ces 700.000 personnes, 150.000 jeunes sortent chaque année du système scolaire sans diplôme. Pour des tâches nécessitant un minimum de compétences, la France dispose donc d’un gisement naturel de 550.000 jeunes. Parmi ceux-ci, un maximum de 100.000 obtient un mastère.

Chaque année, la fonction publique absorbe la majorité de ces diplômés à bac +5, parfois en leur confiant des missions subalternes. Il ne faut jamais oublier que la fonction publique d’Etat et la fonction publique territoriale recrutent chaque année 60.000 personnes. Pour la fonction publique hospitalière, la masse des recrutements n’est pas publiée mais, par extrapolation, on peut considérer qu’elle concerne environ 30.000 personnes. On notera que la fonction publique d’Etat recrute très majoritairement des diplômés à Bac +4 ou +5.

Encore ne s’agit-il que de recrutements sur concours. Si l’on tient compte de l’ensemble des recrutements publics (y compris en contrat à durée déterminée ou en vacations), le rapport l’Horty a montré que, chaque année, la France recrutait 500.000 agents publics.

Certes, ces recrutements concernent plusieurs classes d’âge. Mais il faut avoir conscience que, globalement, la fonction publique assèche le vivier français de diplômés par ses recrutements sur concours et que les entreprises peinent donc, surtout si elles sont moyennes ou petites, à attirer des talents. D’une manière générale, une PME ou une TPE qui publie une annonce de recrutement est accablée de réponses rédigées par des candidats dont les autres employeurs n’ont pas voulu. Très souvent, ces réponses ne correspondent pas au besoin attendu et, tout naturellement, l’employeur se tourne vers des étrangers pour combler ses besoins.

C’est ce qu’on appelle le chômage frictionnel. En réalité, la mauvaise qualité du système éducatif français est la première cause du grand remplacement auquel on assiste.

La délicate question de l’identité française au travail

Est-ce à dire que les employeurs sont heureux de cet état de fait où la survie de leur entreprise exige qu’ils se tournent vers une main-d’oeuvre étrangère?

Globalement, non, bien sûr. Mais (comme c’est mon cas), quand on cherche désespérément des doctorants à recruter et qu’aucune école doctorale universitaire ne vous envoie de candidats, quand on recrute des étudiants en contrats de professionnalisation et que l’université avec qui on a contracté ne remplit aucune de ses obligations d’insertion, quand l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie (qui gère les contrats de doctorants en entreprise) passe plus de temps à vous empoisonner la vie et à organiser des déjeuners à 200 euros la place avec le Premier Ministre qu’à aider les entreprises à recruter, alors on baisse les bras et on se dit qu’après tout, on ne peut pas être plus royaliste que le Roi.

En revanche, les recrutements d’étrangers posent des problèmes de cohésion interne. Là encore, mettons sur la table les sujets qui fâchent. Depuis la montée en puissance de Daesh, le nombre de femmes musulmanes qui demandent à porter le voile au travail augmente. Le législateur français a réglé cette question pour la fonction publique en interdisant le voile sur le lieu de travail. En revanche, il laisse les employeurs se débrouiller seuls dans leur entreprise, avec des jurisprudences de la Cour de Cassation d’une complaisance inouïe pour la « diversité ».

On se félicitera donc que la Cour de Justice de l’Union soit venue, aujourd’hui, appuyer les employeurs français qui veulent imposer des règles de laïcité dans leurs murs. Plutôt que des clauses Molière qui sont de la poudre de perlimpimpin, ce sont des décisions de ce genre que les entrepreneurs attendent de leurs élus. Mais indécrottablement, ceux-ci justifient leur réputation de grands diseus et de petits faiseus.

La sécurité sociale nuit gravement à la santé: la preuve par l’exemple

La sécurité sociale nous est régulièrement servie comme la grande invention de la Libération grâce à laquelle le bonheur sur terre est possible. Mais l’envers du décor est moins rose, et les défenseurs de cette vieille dame sont loin d’être des anges sans conflit d’intérêt. Il faut d’ailleurs se demander à qui profite la sécurité sociale aujourd’hui.

Le Mediator, scandale emblématique de la sécurité sociale et de ses dangers

Le Mediator est ce médicament produit par le laboratoire Servier à partir des années 70 et retiré de la vente en 2009. Sa dangerosité est reconnue assez tôt, mais les autorités sanitaires françaises vont tarder, de façon troublante, à le retirer de la vente pour des raisons qui sont loin d’être éclaircies. En Suisse, par exemple, le médicament est retiré de la vente en 1997. Il faudra attendre douze ans, et le combat d’Irène Frachon, pour que la France lui emboîte le pas.

Pire, à partir des années 2000, le Mediator est devenu le principal coupe-faim du marché, alors même que sa dangerosité était connue.

La passivité de l’Assurance Maladie face au désastre

Pourquoi l’assurance maladie n’a-t-elle pas pris l’initiative de ne plus rembourser le Mediator? Pourquoi n’a-t-elle pas fait son métier d’assureur en recommandant clairement aux médecins de ne plus prescrire ce médicament dangereux?

Dans la pratique, les caisses primaires semblent avoir régulièrement sanctionné des médecins pour avoir prescrit le Mediator en dehors de ses indications. L’Assurance Maladie s’est même fendue d’un courrier à l’Agence du Médicament sur le Mediator. Et pourtant, rien n’a bougé.

On lira ici, avec délectation, les propos de Martin Hirsch, un temps directeur de cabinet du ministre de la Santé, Bernard Kouchner:

Pour l’heure, les responsables de 1997 bottent en touche. A commencer par Bernard Kouchner, alors secrétaire d’Etat chargé de la Santé qui, dans Le Journal du Dimanche du 19 décembre rappelle que «l’alerte et l’urgence» est «ce qu’il a fait de mieux dans sa vie». «On se demande pourquoi on n’a jamais entendu parler du Mediator. Il y a eu des dysfonctionnements, reconnaît Martin Hirsch (alors directeur de cabinet de Bernard Kouchner. Ce médicament aurait dû être dans la charrette de l’Isoméride. Et il ne l’a pas été. Il y a eu une grosse bataille pour interdire l’Isoméride, c’est le même labo, ces médicaments ont les mêmes effets, il n’y avait aucune raison de s’arrêter là.» Pour Martin Hirsch, tout ceci est «incompréhensible». Il faudra pourtant bien comprendre.

Si le directeur de cabinet du Ministre de l’époque (devenu directeur général de l’AP-HP) peut expliquer qu’il n’avait jamais entendu parler du Mediator, c’est peut-être parce que l’assureur supposé protégé les assurés, à savoir la sécurité sociale, n’a pas suffisamment mis en garde le ministre contre le laxisme de l’Agence du Médicament, devenue ensuite AFFSAPS, puis ANSM.

La question de l’accès aux données de santé

Il faut dire que la sécurité sociale est un assureur commode et accommodant pour les laboratoires pharmaceutiques et les médecins. Alors qu’elle détient une mine d’or sur les données de santé, qui lui permettraient d’améliorer considérablement l’efficacité de notre système sanitaire si elles étaient utilisées de façon intelligente et ouverte, la sécurité sociale prend bien garde à en tirer le parti le plus minimaliste possible. Les données sont couvertes d’une chape de plomb, et tout est fait pour éviter qu’elles ne servent à contrôler l’efficacité des prescriptions.

Si l’assurance maladie agissait efficacement pour protéger les assurés (par exemple en exigeant la fin de la commercialisation des médicaments qu’elle sait dangereux), elle utiliserait ses bases de données pour piloter la santé et orienter les pratiques médicales. Le rapport de force avec l’agence du médicament ou tout autre autorité chargée d’autoriser les mises sur le marché des médicaments serait en sa faveur. Mais, pour des raisons politiques, l’assurance maladie est un « nain » qui vit dans l’ombre des pouvoirs publics.

L’Assurance Maladie doit faire son métier d’assureur

Dans le scandale du Mediator, il paraît évident aujourd’hui que l’assurance maladie a ménagé les autorités désignées par le ministre, même si celles-ci sont aujourd’hui épargnées par le devoir de transparence pour des raisons sur lesquelles nous reviendrons demain. On ne s’étonnera pas de voir aujourd’hui Didier Tabuteau, premier directeur général de l’Agence du Médicament en 1995, renvoyer l’ascenseur à l’assurance maladie, en proposant que celle-ci absorbe les complémentaires santé.

Mais combien d’autres scandales l’assurance maladie couvre-t-elle aujourd’hui?

On prend ici l’exemple du professeur Grimaldi, autre grand défenseur du monopole de la sécurité sociale. Ce diabétologue a reçu un prix remis par une structure lige de l’industrie du sucre. Dans le même temps, il donne des interviews pour expliquer qu’il ne faut pas « diaboliser le sucre ». On s’étonne que la toute-puissante assurance maladie ne mette pas bon ordre dans ces mélanges de genre.

Le bon sens est en effet que l’assureur protège efficacement ses assurés, y compris en garantissant un engagement des médecins à soigner leurs patients. Face au laxisme actuel de l’assurance maladie, on comprend que beaucoup, dans le corps médical, en redemandent. Mais est-ce bien le rôle de la sécurité sociale de couvrir ces dérives?

À qui profite le laxisme de l’assurance-maladie?

Une tentation est de croire que les défenseurs de la sécurité sociale intégrale sont attachés à la solidarité de façon désintéressée. En grattant un peu, on s’aperçoit que le combat pour la sécurité sociale cache des intérêts industriels et économiques bien sentis. Il est dommage que la presse subventionnée s’intéresse trop peu à ces questions.

Le diabétologue Grimaldi, défenseur de la Sécu, et ses liens avec l’industrie du sucre

Le diabétologue André Grimaldi ne manque pas une occasion de défendre la sécurité sociale, qu’il présente comme un « élément fort du pacte social français qui rassemble des gens de droite comme de gauche ». On adore ce genre de sortie heureuse, optimiste, où tout le monde s’aime et se tient par la barbichette dans un euphorie universelle. Mais… grattons un peu.

Grimaldi et ses pétitions

Déjà, en 2013, Grimaldi avait lancé une pétition « pour sauver la Sécu ». Il y écrivait, avec d’autres:

La Sécurité sociale a eu pour ambition pendant un demi-siècle de permettre aux malades d’être soignés sans qu’il ne leur en coûte (trop) tout en cotisant en fonction de leurs ressources. (…) Depuis une décennie, au lieu de renforcer la lutte contre les dépenses injustifiées et de donner un nouvel élan au service public de l’assurance maladie, le choix a été fait de transférer progressivement la prise en charge des soins courants (c’est-à-dire hors hospitalisation et hors affections de longue durée ALD) vers les assurances dites «complémentaires» (mutuelles, institutions de prévoyance et assureurs privés à but lucratif). Aujourd’hui, la Sécurité sociale ne rembourse plus qu’environ 50 % des soins courants et bien moins encore pour les soins d’optique, dentaires et d’audioprothèses. Si l’on poursuit dans cette voie, la protection sociale ne prendra bientôt plus en charge que les patients les plus démunis et les malades les plus gravement atteints.

Ah! lutter contre les dépenses injustifiées et donner un nouvel élan au service public de l’assurance maladie! on adore.

En 2016, il écrit, toujours avec d’autres:

Pour maintenir la solidarité entre les bien portants et les malades, entre les plus jeunes et les plus vieux, entre les personnes ayant des niveaux de revenus différents, la Sécurité sociale doit continuer à rembourser non seulement les affections graves et les maladies de longue durée mais aussi les soins courants, préventifs et curatifs , dès lors qu’ils sont justifiés et que les traitements prescrits ont une efficacité démontrée.
Les économies doivent être faites sur les traitements inefficaces, les prescriptions injustifiées et les hospitalisations évitables (soit plus de 20% des dépenses), sur le prix parfois exorbitant et non justifiable des médicaments et dispositifs médicaux nouveaux, sur le coût de la gestion du système de santé (les frais de gestion des mutuelles et compagnies d’assurances représentent 20% de leur chiffre d’affaires contre 6% pour la Sécurité sociale).

Ben oui! il ne faut surtout pas que la sécurité sociale se désengage d’un certain nombre de traitements. On comprend bien…

Le faux nez de la solidarité

Bien entendu, on le notera, ces combats généreux sont menés au nom de la solidarité avec les plus pauvres. C’est forcément pour protéger les plus faibles qu’on aime la sécurité sociale, selon une distinction binaire facile à comprendre: sécurité sociale = service public = défense des plus pauvres. En revanche, organismes complémentaires = entreprise privée = grands méchants qui défendent les riches.

Solidarité, c’est le mot magique qu’il faut prononcer quand on veut justifier les coups de force les plus absurdes (car, rappelons-le, personne ne propose de remettre en cause la prise en charge des maladies graves, mais il est de bon ton de le faire croire à tout bout de champ: il n’est de meilleure rumeur que celle qu’on fait courir soi-même)

Le diabétologue Grimaldi et le sucre

Dans la foulée, le diabétologue Grimaldi aime bien donner des interviews qui me rassurent, car elles sont très déculpabilisantes. Moi, qui adore le sucre, quand je le lis, je me dis que je suis très loin du diabète. Par exemple, cette interview donnée au Figaro et publiée le 7 février 2012, sous le titre évocateur « Il ne faut pas diaboliser le sucre ». Chouette! on en redemande.

Voici notamment ce qu’il y déclare:

Le Pr André Grimaldi, diabétologue à l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière à Paris, met en garde contre cette «diabolisation» excessive. «Les complications engendrées par un excès de sucre concernent essentiellement les gros buveurs de soda, ceux qui boivent plus de trois, quatre litres par jour, et risquent le surpoids», souligne-t-il. Mais les Américains sont bien plus concernés par la surconsommation de ces boissons que la France, Antilles exceptées, souligne-t-il.

Ouf! le grand professeur qui défend la solidarité et la sécurité sociale nous dit qu’on peut boire des sodas sans inquiétude, pourvu qu’on en boive moins de trois litres par jour. On va bien relire cette phrase hallucinante:  « les gros buveurs de soda, ceux qui boivent plus de trois, quatre litres par jour ». Donc, tu bois deux litres de Coca-Cola sucré par jour, et tu ne risques pas le diabète.

Le même Grimaldi ajoute:

Selon le Pr Grimaldi, le fructose ne peut être tenu directement responsable de l’hypertension, des maladies cardio-vasculaires ou du diabète, car ces complications découlent elles-mêmes le plus souvent d’un surpoids. Or, rappelle le diabétologue, «quand on interroge les Français, on s’aperçoit que le problème vient plutôt du fait qu’ils mangent trop gras et boivent trop d’alcool, pas forcément qu’ils consomment trop de sucre» (…) Au final, «il ne faudrait surtout pas que cette étude donne l’impression que l’on va régler le problème du diabète dans le monde en interdisant les bonbons aux enfants ou le gâteau occasionnel», résume le diabétologue.

On respire!

Le diabétologue Grimaldi reçoit le prix Benjamin Delessert

En farfouillant un peu, on tombe sur ce document tout à fait curieux publié par l’institut Benjamin Delessert, très discret sur son financement et sur sa présidence. Il s’agit du compte-rendu de la journée annuelle de nutrition organisée par ledit institut. Ce tableau mérite un intérêt particulier:

Comme on le voit, en 2009, André Grimaldi a reçu le prix Benjamin Delessert, dont le montant n’est pas divulgué, sauf erreur de notre part, au public.

On notera que l’institut Benjamin Delessert remet aussi des prix de recherche d’un montant de 10.000€, dont le comité scientifique décidant l’attribution, en 2004, était composé de la façon suivante:

Comme on le voit, la proximité d’André Grimaldi avec l’institut Benjamin Delessert n’est pas nouvelle.

Mais qui finance l’institut Benjamin Delessert?

L’institut Benjamin Delessert est une association loi 1901 très discrète sur son activité administrative et sur sa gouvernance. On sait cependant que le siège de l’association se trouve au 23 avenue d’Iéna, à Paris. Quand on consulte les Pages Blanches, on trouve quelques autres institutions prestigieuses:

Et encore:

On imagine que le professeur Grimaldi a bien dû se rendre compte, dans ses visites à l’institut dont il a reçu le prix, qu’il était logé dans un immeuble très très proche de l’industrie sucrière.

L’institut Benjamin Delessert fait l’éloge du sucre

D’ailleurs, l’institut Benjamin Delessert est spécialement dévoué à l’éloge du sucre. C’est d’ailleurs pourquoi il porte ce nom! Voici l’explication donnée par l’institut lui-même:

Vive le sucre, donc!

L’institut Benjamin Delessert, création de l’industrie du sucre

Dans le document de 2010 déjà cité, on trouve d’ailleurs cette interview passionnante:

Ben voilà, fallait pas chercher plus loin! L’institut Benjamin Delessert a été créé en 1976 par l’interprofession sucrière pour peser sur les discours officiels en matière de nutrition. Et c’est donc cet institut qui nourrit des liens affectueux avec le diabétologue Grimaldi qui nous parle d’améliorer la prise en charge sanitaire en France par la solidarité et la sécurité sociale.

C’est une structure totalement dédiée au « lobbying » du sucre auprès de l’opinion publique. Comme le dit le président de l’interprofession, tout cela est transparent et légitime. D’ailleurs, les comptes de l’association ne sont pas publiés. Transparence oblige!

De là à penser que le professeur Grimaldi, lorsqu’il veut « dédiaboliser » le sucre, ait maille à partir avec l’industrie sucrière… En tout cas, on peut penser que ses plaidoyers pour le remboursement des maladies diverses et variées dont s’occupe la sécurité sociale aujourd’hui s’expliquent aussi par l’obsession de ne pas voir d’organismes complémentaires mettre de l’ordre dans ces mélanges de genre.

Mais cela ne se peut, Grimaldi défend la sécurité sociale et la solidarité.

La réponse affligeante des sbires d’Asselineau à mon article

Après mon article de ce matin sur Asselineau, qui avait le bon goût de dénoncer la stigmatisation dont le bonhomme est l’objet, voici les messages sur Twitter que je reçois de « l’économiste » de ce parti qui cultive la paranoïa:

 

Les jeux compliqués d’Asselineau

Manifestement, en dehors de son président, l’UPR manque singulièrement de main-d’oeuvre éclairée. Dommage pour les opposants à l’Union Européenne.

Je me permets du coup de citer un échange de mail lunaire que j’avais eu avec l’UPR l’an dernier:

Il se trouve que j’ai un jour assisté, dans mon tourisme politique, à une réunion avec Asselineau qui m’a laissé perplexe. Bref, j’accepte la rencontre, en précisant que je connais Asselineau et l’ai déjà rencontré… et je reçois ce message.

Et là, tu comprends que le gars, il a un ego tellement surdimensionné qu’il ne prend même pas le temps ou le soin de te contacter directement.

Je n’ai pas donné suite à cette demande alambiquée parce que j’ai passé l’âge des prises de tête. Mais, m’entendre rétorquer aujourd’hui, de la part de ces esprits labyrinthiques, à une argumentation politique qu’elle s’expliquerait par une jalousie vis-à-vis d’Asselineau parce que, en 2002, je suis sorti 67è (je crois, me souviens plus bien) du classement de sortie de l’ENA alors que, en 1985, Asselineau était sorti deuxième…. on mesure immédiatement que le premier problème de l’UPR, c’est sa capacité à nouer un débat rationnel.

Et je pratique l’euphémisme.

Pourquoi François Asselineau est-il accusé d’être complotiste?

Dans la galaxie des « petits candidats » à la présidentielle, le cas de François Asselineau mérite d’être traité avec une attention particulière, dans la mesure où le président de l’Union Populaire Républicaine (UPR) est assez emblématique des impasses auxquelles la réaction nobiliaire (ce mouvement où les élites du pays utilisent de faux arguments pour se crisper sur leurs privilèges) conduit le débat public.

Comment les thuriféraires officiels du régime montent la garde contre Asselineau

La semaine dernière, par exemple, Thomas Legrand, chroniqueur politique sur la matinale de France Inter, et à ce titre thuriféraire rétribué par le contribuable pour aboyer chaque fois qu’un trouble-fête approche du château, a prononcé cette phrase hallucinante à l’heure de la plus grande écoute radio du pays:

Quelque part à droite de la droite, nous aurons aussi peut-être un conspirationniste avec François Asselineau, qui est sur le point d’avoir ses parrainages.

Moi, je serais Asselineau, j’attaquerais illico en diffamation. Sur le fond, Thomas Legrand a tout à fait le droit de mettre en doute les idées d’Asselineau, développées dans d’interminables conférences où le bonhomme écoute sur surmoi impérial parler à la plèbe des ignorants (c’est le côté gourou rasoir d’Asselineau, qui ne s’arrange pas avec l’âge). En revanche, l’exécuter auprès de millions d’auditeurs en lançant une accusation stigmatisante sans aucune explication ne relève que de l’intention de nuire sans base factuelle sérieuse.

La question est donc de savoir pourquoi des journalistes du service public s’amusent à vider un chaudron d’huile bouillante du haut des remparts assiégés sur un Asselineau qui n’est pourtant pas le plus dangereux des assaillants.

La paranoïa anti-média d’Asselineau

Dans la foulée en effet, Asselineau se met à nourrir une paranoïa anti-média qui, comme beaucoup de paranoïas, se nourrit de fragments de réalité. De fait, Asselineau est boycotté par les organes de propagande subventionnés et, de fait, Asselineau a raison de dire que son mouvement bénéficie d’une exposition médiatique infiniment inférieure à ce qu’elle devrait avoir, notamment en comparaison de groupuscules gauchistes ou sociaux-démocrates comme Nouvelle Donne, qui dépassera à peine les 100 parrainages à la présidentielle.

Faut-il pour autant en déduire qu’il existe une consigne tacite dans la communauté des journalistes bien pensants (si proche des chauffeurs de taxi) pour l’exclure lui, et pas les autres? Le penser reviendrait à passer à côté de la vraie nature du phénomène, dont l’observation permet de mieux comprendre le déclin de ce pays.

En France, sans prétention, Asselineau a mauvaise réputation

François Asselineau, inconnu du grand public, présente une particularité dont il ignore sans doute lui-même qu’elle est la cause de son malheur: il est inspecteur général des finances, ancien élève de l’ENA, défroqué sur le tard. Le fait qu’il ait recueilli suffisamment de parrainages pour être candidat à la présidentielle est d’ailleurs amusant, puisque, avec lui, sept candidats ont désormais les signatures nécessaires, dont trois énarques (Macron, Dupont-Aignan et Asselineau) et, parmi eux, deux inspecteurs généraux des finances. Un duel d’inspecteurs généraux des finances Macron-Asselineau, ça a de la gueule.

Pourquoi Asselineau, comme Dupont-Aignan, sont-ils régulièrement stigmatisés et tournés en dérision dans les organes de propagande officielle, alors que Macron est adulé ou, en tout cas, courtisé? Parce que ce sont des énarques qui ont abandonné les positions officielles de l’énarchie. Ils se trouvent donc sous le feu des critiques de ceux qui détestent la technostructure, et sous les critiques des énarques qui n’aiment pas les renégats.

Ainsi se fabriquent les mauvaises réputations (dont il faut rappeler qu’elles sont plus dures à entretenir qu’à acquérir – être sulfureux n’est pas donné à tout le monde!): la noblesse française ne manque jamais de petits lèche-cul, parfois énarques d’ailleurs, pour relayer tout le mal qu’il faut penser de ces nobles qui défendent le peuple. Ces salisseurs professionnels n’ont souvent pour seule compétence que cette faculté de dégueulasser les autres et de monter ainsi la garde pour leurs maîtres. Toutes les approximations et les insinuations sont alors bonnes pour discréditer le bouc-émissaire désigné. « Vous comprenez, il est proche de l’extrême-droite », « Vous savez, avec tous les problèmes qu’il a! » (bien entendu, il n’en a aucun, mais on suggère qu’un mal mystérieux l’atteint, entre la folie schizoïde et la pédophilie).

Son hostilité au couple franco-allemand et à l’atlantisme lui joue des tours

Au coeur de la fâcherie contre Asselineau, on trouve deux idées aussi chaudes que le réacteur de Fessenheim par les jours de grand froid en Alsace: la mise en cause du couple franco-allemand et la critique de l’atlantisme. On le sait, depuis les années 50, tous ceux qui remettent en cause la doxa officielle sur la place de la France dans le monde et qui soutiennent la vision d’Ancien Régime (celle de l’époque où la France existait autrement que comme l’ombre d’elle-même) sont condamnés au pilori et attachés en place de grève pour recevoir les crachats des passants.

Ainsi, toute critique contre les phrases comme « la France n’est plus rien sans l’Europe », « le couple franco-allemand est indispensable à l’Europe », « l’Europe a garanti la paix », « l’Allemagne a tourné la page du nazisme », et autres antiennes à répéter quinze fois chaque matin pour se punir d’avoir regretté l’époque où une baguette coûtait un franc et pas un euro, donne lieu à une accusation officielle de blasphème sous au moins l’une de ses variantes.

La dernière à la mode est celle de complotisme: si tu trouves bizarre que l’Europe interdise la vente d’animaux vivants sur les marchés du dimanche au motif qu’ils seraient dangereux pour la santé, mais que la Commission européenne n’ait pas pipé mot quand elle a reçu un rapport prouvant que Volkswagen truquait les test diesel (infiniment plus mortels pour la collectivité), alors tu es complotiste. Forcément, tu t’interroges sur les responsabilités individuelles des fonctionnaires qui ont fauté. C’est donc que tu crois à un complot.

Comme le programme d’Asselineau est truffé de remises en cause de la doxa officielle sur l’Europe, la critique vient facilement aux chiens de garde, qu’ils aient une carte de presse ou le titre de conseiller communication dans une cabinet ministériel. Sachez-le, Asselineau est complotiste! Il est du même bois que ceux qui attendent une invasion de martiens, qui pensent que le protocole des Sages de Sion est un document historique et, pour un peu, on soutiendrait qu’il nie l’existence de la Shoah.

Ainsi procède la propagande officielle déléguée à des Thomas Legrand, dont on peut dire que sa chronique est comme l’urine d’un chien qu’on sort le matin (mais on pourrait dire la même chose du Decodex de Samuel Laurent). Elle n’a pas de consistance, elle est chargée en sucres artificiels, elle est fétide, mais elle laisse toujours des traces et en plus, comme elle est couverte par une carte de presse, elle est labellisée par le ministère de la Culture.

Gaullisme, que de crimes on commet en ton nom

Cette stratégie de l’élite française qui consiste à combattre un Asselineau non sur le champ des idées mais sur celui de la diffamation est totalement absurde. Il suffit en effet d’écouter Asselineau pour comprendre que ses idées sont inoffensives.

Que propose, en effet, Asselineau, sinon de sortir de l’Union Européenne pour recréer la France des années 60, celle où les banques étaient nationalisées, et où notre économie, détruite par l’occupation allemande, fut rebâtie à partir d’une proliférations de services publics dont plus aucun Français ne supporterait le retour. Car la critique du libéralisme à bon dos, mais qui supporterait encore ce système où toute décision bancaire est prise par Bercy, et spécialement par le corps des inspecteur des Finances dont Asselineau est issu?

Car il ne s’agit pas d’autre chose. Asselineau est nostalgique de l’époque où son corps d’origine était tout-puissant et décidait de tout en France. Il a compris, à juste titre, que l’intégration dans l’Union Européenne remet en cause ce capitalisme français de connivence où l’Etat et les grands intérêts privés se tiennent par la barbichette pour gouverner le pays en toute opacité. Certes, ce que propose l’Union à la place de ce système n’est pas mieux. Mais, contrairement à ce que l’élite croit, Asselineau n’est pas un dissident. Il est pour un retour à l’Ancien Régime républicain, fondamentalement étatiste et grand consommateur de services publics.

En outre, Asselineau se satisfait très bien des frontières de 1815, celles qui ont durablement affaibli la France. Asselineau déteste la colonisation, il déteste le projet impérial qui sommeille dans les désirs encore incandescents de l’opinion publique. Asselineau aime une petite France.

En ce sens, Asselineau est une sorte de gaulliste intégriste. Du fondateur de la cinquième république, il a retenu la lettre et pas l’esprit.

Pas de quoi fouetter un chat, ni inventer un complot.

Le RSI réclame 1,5 million € à un coiffeur

On retrouvera dans l’Union cette information sur le coiffeur rémois élu meilleur professionnel de son département en 2017: le RSI lui réclame la modique somme de 1.470.477€, avec ce commentaire amusant du quotidien:

L’attitude de sa banque, qui, selon lui, a débité cette somme de son compte, est tout aussi incompréhensive. M. Clément s’est naturellement retrouvé à découvert. Il a reçu un courrier de son agence lui réclamant des frais de rejet.

Non, la performance du RSI ne s’améliore pas

Contrairement aux délires de la commission théodule chargée par le gouvernement de dire que le RSI s’améliore, il est donc évident que c’est bien le contraire qui se produit. La performance du RSI stagne. Et le taux de satisfaction des indépendants le montre: il reste désespérément stable, proche de la ligne de flottaison des 50% (selon un sondage non publié qui montre le rejet dont le régime est l’objet).

Surtout, le RSI se montre incapable d’organiser une relation client satisfaisante, limitant les dégâts causés par ses erreurs monumentales et manifestant sa volonté de s’amender. S’agissant des relations avec un coiffeur artisanal, qui n’est pas équipé our faire

Les entrepreneurs doivent remporter la bataille idéologique

Les entrepreneurs sont politiquement démunis face à ce fléau. Aliénés par la complexité administrative qui les étouffe, ils n’ont matériellement pas le temps de se liguer pour défendre leurs intérêts, comme les fonctionnaires peuvent par exemple le faire. Pourtant, leur seule issue est d’obtenir la fin du monopole du RSI et la liberté de s’affilier chez l’assureur de leur choix.

Le monopole de l’UNEDIC est-il plus solide que celui du RSI?

Les partenaires sociaux discutent actuellement d’une convention chômage. Mais, à y regarder de plus près, à la lumière des contentieux du RSI et de la récente décision de la Cour de Cassation, il serait tout à fait imaginable de contester l’affiliation prétendument obligatoire des salariés à Pôle Emploi, gestionnaire du régime chômage chapeauté par l’UNEDIC. L’affaire ne manque pas de piment.

Petit rappel sur le monopole du RSI

Nombreux sont aujourd’hui ceux qui contestent le monopole du RSI. Ce sujet compliqué donne lieu à de nombreuses « intox » sur la notion de mutuelle, sur lesquelles nous ne reviendrons pas. En revanche, la question mérite d’être posée sur le fond. La loi créant le RSI précise en effet ce texte énigmatique:

<ces caisses sont des> organismes de droit privé chargés d’une mission de service public

Sans rentrer dans le débat de spécialiste, on notera juste que la notion d’organisme de droit privé chargé d’une mission de service public mériterait une précision juridique nouvelle. Quelle est le statut exact de cet organisme? C’est ce qu’on aimerait trouver dans un texte de loi quelconque.

Là encore, pour aller vite, on a un sujet compliqué à traiter ici. Parce que, d’un coté, un service public, on sait à peu près de quoi il s’agit. Un organisme de sécurité sociale, déjà beaucoup moins, mais le législateur a eu le bon goût de préciser que les caisses nationales étaient des établissements publics nationaux à caractère administratif. Cette forme-là est un objet identifié.

En revanche, l’organisme privé chargé d’une mission de service public, c’est quand même beaucoup plus bizarre. Pour le comprendre, il faut remonter au droit communautaire qui a synthétisé les différentes formes de service public de l’Union Européenne par la notion baroque de service d’intérêt économique général. Le RSI en est un, mais la notion, mal commode pour les Français, n’a pas de véritable existence juridique en dehors du droit communautaire.

C’est précisément sur ce fondement que les adversaires du RSI attaquent.

Le monopole de l’UNEDIC en question

Pour le coup, le monopole actuel de l’UNEDIC sur l’allocation chômage apparait bien plus fragile que celui du RSI, et mériterait d’être étudié de près.

Pour simplifier le dossier, là encore, disons que le principe de l’allocation chômage ne relève pas du code de la sécurité sociale (donc du régime communautaire réservé à celle-ci), mais du code du travail. Celui-ci ne mentionne pas l’existence de l’UNEDIC en tant que telle, mais précise qu’il existe un « gestionnaire du régime » choisi par les partenaires sociaux.

Les quelques citations qui suivent replaceront le sujet dans son contexte:

Article L5422-13 

Sauf dans les cas prévus à l’article L. 5424-1 <il s’agit des administrations, qui échappent miraculeusement au monopole!>, dans lesquels l’employeur assure lui-même la charge et la gestion de l’allocation d’assurance, tout employeur assure contre le risque de privation d’emploi tout salarié, y compris les travailleurs salariés détachés à l’étranger ainsi que les travailleurs salariés français expatriés.

L’adhésion au régime d’assurance ne peut être refusée.

Article L5427-1

Les parties signataires de l’accord prévu à l’article L. 5422-20 confient la gestion du régime d’assurance chômage à un organisme de droit privé de leur choix.

Le service de l’allocation d’assurance est assuré, pour le compte de cet organisme, par l’institution mentionnée à l’article L. 5312-1 <en l’espèce, Pôle Emploi, qui, pour le coup, est créé par la loi>.

 On le voit, la loi prévoit expressément que les partenaires sociaux peuvent choisir librement l’organisme gestionnaire qui leur convient.

Pourquoi le choix de l’UNEDIC est extrêmement contestable

Reste à savoir si le choix de l’UNEDIC est conforme aux lois de notre bonne vieille République, et surtout au droit communautaire. Et là, on tombe sur un os, encore clairement expliqué par la Cour de Cassation cette semaine. Celle-ci se penchait sur les magouilles en vigueur dans la branche de la boulangerie, qui a choisi AG2R comme assurance santé unique en échange d’espèces sonnantes et trébuchantes.

La Cour de Cassation a rappelé qu’un Etat membre pouvait tout à fait instaurer un monopole au nom de la solidarité, à condition que les modalités de choix de l’organisme gestionnaire soient conformes aux obligations de publicité prévues par l’article 56 du Traité de Fonctionnement de l’Union Européenne. Cette obligation découle d’une décision préjudicielle de la Cour de Luxembourg du 17 décembre 2015…

Depuis ce 17 décembre fatidique, l’eau a coulé sous les ponts de la jurisprudence française pour expliquer en quoi la publicité autour de ces choix d’organismes gestionnaires devait être sérieuse et loyale.

Le gouvernement peut-il raisonnablement étendre la prochaine convention?

Dans le cas des jurisprudences évoquées, le Conseil d’Etat, comme la Cour de Cassation, ont invalidé les arrêtés d’extension, pris par le gouvernement, sur des accords de branche négociés par des partenaires sociaux. Les cours souveraines ont considéré que le gouvernement ne pouvait pas conférer une autorité publique à des textes privés qui n’étaient pas conformes au droit communautaire.

Il se trouve que la mécanique des négociations Unedic est la même! les partenaires sociaux négocient (cette fois au niveau interprofessionnel), et le gouvernement étend.

Oui, mais alors… comment étendre s’agissant de l’Unedic, ce que le Conseil d’Etat et la Cour de Cassation viennent de retoquer s’agissant d’une branche professionnelle?

Voilà un joli sujet de contentieux…

Déluge de boules puantes pour Emmanuel Macron

Après la Blitzkrieg déclenchée contre François Fillon en janvier, c’est au tour d’Emmanuel Macron de passer sur le grill. Les boules puantes, comme on pouvait s’y attendre quand le Penelopegate a commencé, touchent le camp Macron à quelques encablures du scrutin. Pour l’ensemble du pays, la phase qui s’ouvre est délicate dans la mesure où les institutions devront prouver leur impartialité dans un contexte alourdi par les affaires qui frappent la droite.

L’affaire French Tech Night

En 2016, Business France a confié à Havas, sans appel d’offres, une soirée, la French Tech Night, à Las Vegas, pour un coût de près de 400.000 euros. Selon toute vraisemblance, une enquête confiée à l’Inspection Générale des Finances en décembre par Michel Sapin pourrait aboutir à qualifier les faits de délit de favoritisme.

L’ensemble de cette petite affaire est sorti ce matin dans le Canard Enchaîné. Reste à voir si le Parquet s’en saisira.

L’affaire du conseiller santé de Macron payé par Servier

Le 7 mars, un conseiller santé de Macron, Jean-Jacques Mourad, cardiologue de son état, a quitté l’équipe de campagne après des révélations sur ses liens financiers avec la laboratoire Servier. Les mauvaises langues noteront que Mourad Jean-Jacques est le frère Mourad Bernard, banquier proche de Drahi qui a intégré l’équipe de Macron en octobre.

Amusant, non?

L’affaire du patrimoine de Macron

Des questions peut-être plus fâcheuses portent sur la déclaration de patrimoine d’Emmanuel Macron, que la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique ne publie pas (plus? certains soutiennent l’avoir consultée sur le site il y a quelques semaines). Le journal Le Monde, désormais bien connu pour son attachement à l’ordre moral, s’ingénie à en minimiser la portée, ce qui est un signe infaillible d’une difficulté. Quand c’est flou, il y a un loup!

Dans la pratique, l’affaire est assez simple: les revenus mobiliers déclarés par Macron ne paraissent pas en rapport avec le patrimoine (moyen) qu’il déclare. Ce qui intrigue, c’est que cette bombe potentielle ne fait l’objet d’aucune opération de déminage de la part de l’équipe de Macron. Celle-ci est restée silencieuse sur les questions posées par la presse (notamment par Le Monde).

Macron dans le collimateur de Wikileaks?

D’autres boules puantes tomberont-elles dans le jardin de Macron avant les élections présidentielles? Personne ne le sait précisément, bien entendu… Mais Julian Assange a annoncé de prochaines révélations dans Wikileaks sur les relations entre Macron et Hillary Clinton. Bien sûr, rien n’exclut que ces affirmations relèvent de l’intox. Toutefois… la rumeur persiste d’une déstabilisation extérieure du candidat Macron, ourdie par un complot étranger.

Il faudra voir, dans les prochains jours, si ce risque se réalise.

Macron plombé par les ralliements des éléphants socialistes?

Pire que les boules puantes, on trouvera peut-être les relations d’amitiés et les ralliements en cours des éléphants socialistes. Pour le candidat de la « révolution » et du renouvellement de la vie politique, ces marques de soutien pourraient se révéler beaucoup plus collantes et encombrantes que le reste.